Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BESSIN LIBRE
M. Leclerc (Joseph, Henri)

Numéro de dépôt :
920398
Date de dépôt :
27/02/1975
Lieu de dépôt :
Saint-Lô

Présentation de la marque LE BESSIN LIBRE

Déposée le 27 février 1975 par monsieur Leclerc (Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Lô), la marque française « LE BESSIN LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Leclerc (Joseph domicilié(e) 18, rue du Creuset, Saint-Lô. - France.

La marque LE BESSIN LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE BESSIN LIBRE est expirée depuis le 27 février 1985.

Leclerc (Joseph a également déposé les autres marques suivantes : LA MANCHE LIBRE , L ORNE LIBRE , LE BOCAGE LIBRE


M. Leclerc (Joseph, Henri) - 18, rue du Creuset, Saint-Lô. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-453

Journal hebdomadaire d'information.